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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINANCE ET ASSOCIES
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C'spa Le bien être et la détente au naturel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C'spa Le bien être et la détente au naturel
DOMINANCE ET ASSOCIES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3368337
Date de dépôt :
01/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2025
C\'spa Le bien être et la détente au naturel de DOMINANCE ET ASSOCIES

Présentation de la marque C'spa Le bien être et la détente au naturel

Déposée le 1 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINANCE ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'spa Le bien être et la détente au naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMINANCE ET ASSOCIES domicilié(e) 6 rue de Chaffoy - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 758 207 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque C'spa Le bien être et la détente au naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368337.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'spa Le bien être et la détente au naturel arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

DOMINANCE ET ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS DE LA CALADE , DOM'INNOV


DOMINANCE ET ASSOCIES, Société à responsabilité limitée - 6 rue de Chaffoy - 30000 - NIMES - France - SIREN 392758207


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591590 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683189 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Aromates pour les huiles essentielles, pots pourris parfumés, encens, bougies parfumées, aromates pour gâteaux (huiles essentielles).

Services de soin de beauté ; salons de beauté, de parfumerie, de coiffure, physiothérapie. Services de soins esthétiques et de massages en institut ou à domicile.